Informations légales

Mentions légales.

Éditeur du site, hébergement, marques exploitées et conditions d’utilisation.

Modèle à faire relire. Ce texte suit la structure attendue par le droit français (LCEN, RGPD) mais il n’a pas été rédigé par un juriste. Tout ce qui est entre crochets est à compléter, et l’ensemble est à faire valider avant mise en ligne.

Éditeur du site

Raison sociale
[DÉNOMINATION SOCIALE EXACTE]
Forme juridique
[SASU / SAS / SARL] au capital de [MONTANT] €
Siège social
[ADRESSE COMPLÈTE]
RCS
[VILLE D’IMMATRICULATION] [NUMÉRO]
SIRET
[14 CHIFFRES]
TVA intracommunautaire
[FR + 11 CARACTÈRES]
Directeur de la publication
[PRÉNOM NOM, QUALITÉ]
Téléphone
[NUMÉRO]
Courriel
[ADRESSE]

Hébergement

Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE], [TÉLÉPHONE OU FORMULAIRE DE CONTACT].

Enseignes et marques

Le Groupe Porretti exploite sept magasins dans le Var sous les enseignes Schmidt, Cuisinella et Le Roi du Matelas, dans le cadre de contrats de franchise.

Les marques, logos et noms commerciaux Schmidt, Cuisinella et Le Roi du Matelas sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Le Groupe Porretti les utilise au titre de ces contrats ; il exploite ces enseignes et ne les représente pas. Les engagements commerciaux présentés sur ce site — délais, garanties, remises, conditions réservées aux professionnels et aux partenaires — sont ceux du Groupe Porretti et n’engagent pas les franchiseurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, visuels, code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, à l’exception des courtes citations avec mention de la source.

Visuels

Une partie des images de ce site sont des images de synthèse produites par intelligence artificielle, à vocation d’illustration. Elles représentent des types de projets et non des chantiers réalisés par le groupe. Les visuels correspondant à des réalisations effectives sont identifiés comme tels.

Liens hypertextes

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Informations publiées

Les informations figurant sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Les prix, délais, garanties et conditions ne constituent pas une offre contractuelle : seuls le devis signé et les conditions générales de vente remises au client font foi.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur dont relève le Groupe Porretti est [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE], [SITE INTERNET]. Cette voie est réservée aux clients consommateurs et n’est pas ouverte aux clients professionnels.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents.

Dernière mise à jour : [DATE]. Pour toute question sur ces mentions : [ADRESSE DE CONTACT].

Zone d’intervention
De Bandol à Cavalière, 45 km de littoral
Assurances
Décennale et RC pro — [ASSUREUR, N° DE POLICE]
Société
Groupe Porretti — SIRET [À COMPLÉTER]
Pose
Équipes attitrées, mêmes chantiers toute l’année